Justice

Une délégation de la Cour constitutionnelle du Togo conduite par son président a pris part aux travaux de la 10è conférence de l’ACCF à Paris

Le Pr. Coulibaley et M. Fabius (2e et 3e à gauche) entourés des membres de la Cour constitutionnelle du Togo
Une délégation de la Cour constitutionnelle du Togo conduite par son président a pris part aux travaux de la 10è conférence de l’ACCF à Paris

Paris, la capitale française, a accueilli, du 13 au 15 juin 2024, la 10e Conférence des chefs d’institutions de l’Association des Cours Constitutionnelles Francophones (ACCF), organisée en partenariat avec le Conseil constitutionnel français. Placées sous le thème « La protection constitutionnelle de la liberté d’expression », ces assises ont connu la participation d’une délégation de la Cour constitutionnelle du Togo conduite par son président, Pr. Djobo-Babakane Coulibaley. En dehors du président, la délégation togolaise comprenait MM. Kouami Amados-Djoko, Palouki Massina et Payadowa Boukpessi.

La 10e conférence de l’Association des Cours Constitutionnelles Francophones (ACCF) tenue à Paris, a réuni, pendant trois jours, les présidents et les juges des Cours constitutionnelles nationales francophones membres de ladite association et des professeurs d’université, en présence du président du Conseil constitutionnel français, M. Laurent Fabius, et de la secrétaire générale de l’Organisation internationale de la Francophonie (OIF), Mme Louise Mushikiwabo.

Les travaux ont porté sur des thématiques d’actualité permettant des échanges très enrichissantes. Ces thématiques ont gravité autour de la liberté d’expression, nomment, le « Cadre normatif et le contenu de la liberté d’expression », « Les mécanismes jurisprudentiels élaborés en matière d’encadrement de la liberté d’expression » et « La liberté d’expression au XXIe siècle ». Divers sous-thèmes tirés de ces principales thématiques ont fait l’objet d’exposés animés par d’éminents juristes. Des débats de haut niveau ont suivi chacun des exposés et ont permis aux participants de tirer des enseignements nécessaires, en vue de leur mise en pratique ou de leur adaptation au contexte de leurs institutions respectives.

Du reste, la séance d’ouverture de la conférence a été marquée par les allocutions de M. Laurent Fabius, président du Conseil constitutionnel français et de M. Mamadou Badio Camara, président du Conseil constitutionnel du Sénégal, président de l’ACCF.

Echanges entre Pr. Djobo-Babakane Coulibaley et M. Laurent Fabius

En marge des travaux de la 10e conférence de l’ACCF, le président de la Cour constitutionnelle du Togo, Pr. Djobo-Babakane Coulibaley, a été reçu, le 13 juin 2024, par son homologue français, M. Laurent Fabius. Les échanges ont permis aux deux personnalités de faire un tour d’horizon sur le fonctionnement de leurs institutions respectives et sur les perspectives d’avenir. A cet effet, M. Fabius a exprimé la disponibilité de son institution à accompagner la Cour constitutionnelle du Togo dans sa démarche vers plus d’expérience. 

Créée en 1997, à l’initiative du Conseil constitutionnel français, l’Association des Cours Constitutionnelles francophones (ACCF) a pour objectif de renforcer les liens entre les Cours membres et de favoriser l’approfondissement de l’Etat de droit. L’ACCF rassemble, aujourd’hui, cinquante Cours constitutionnelles et institutions équivalentes d’Afrique, d’Europe, d’Amérique et d’Asie. Son siège se trouve au Conseil constitutionnel français, qui héberge son secrétariat général.

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