Un atelier d’évaluation de l’implémentation de la Solution Automatisée de Marquage (SAM) des produits s’est tenu, à Lomé, sous le thème « l’impact des solutions de marquage et traçabilité pour la mobilisation des recettes et lutte contre les importations frauduleuses ». Qualifiée de « stratégique », cette rencontre a réuni plusieurs acteurs de la finance, de la fiscalité, des droits de douanes venus des départements ministériels impliqués.
En septembre 2020, le Togo a officiellement lancé le processus de marquage des produits et services mis à la disposition des consommateurs par les opérateurs économiques. Ceci, à travers une solution innovante (SAM), dont l’objectif est d’améliorer la sécurité et l’authenticité des produits, de faciliter leur traçabilité et d’identifier leur origine lors de leur entrée sur le territoire. Elle donne également la possibilité aux consommateurs de vérifier l’authenticité des produits (tabacs, boissons alcoolisées ou non, eaux minérales) qu’ils achètent. Cet outil est destiné à combattre toutes les pratiques commerciales illicites et à maximiser le recouvrement des recettes, suivre la fabrication de certains produits, pour simplifier la collecte des taxes. La SAM permettra également d’améliorer la sécurité et l’authenticité des produits concernés, de promouvoir l’économie légitime, d’assurer la traçabilité de ces produits au Togo, afin d’identifier leur légitimité. Il s’agit aussi de supprimer les productions illicites, les importations illégales, ainsi que la fabrication et la vente des produits contrefaits.
M. Balam Sosso Tchamdja présente les performances de SAM…
Cinq ans après sa mise en route, l’heure est au bilan en ce qui concerne sa performance, son incidence sur l’économie, en termes de mobilisation des recettes fiscales et douanières. Et c’est l’objet d’un atelier qui a réuni des représentants du ministère de l’Economie et de Finances, de l’Office Togolais des Recettes, du ministère en charge du Commerce… Concrètement, cet atelier d’évaluation a permis aux participants d’appréhender les fonctionnalités de la SAM, d’apprécier les performances et impacts de sa mise en œuvre en cinq ans d’exploitation des données et d’analyser les risques éventuels.
Bientôt, le marquage de nouvelles catégories de produits
En termes de performance, le directeur de la société d’implémentation, d’exploitation et la maintenance de systèmes d’authentification et de traçabilité sécurisé au Togo (SICPA), M. Balam Sosso Tchamdja, a révélé que l’outil SAM a permis, en 5 ans, de marquer plus de 2 milliards de produits et de référencer plus de 600 opérateurs économiques. Selon lui, plus de 35,8 milliards de FCFA de gain total et autres droits d’accises sont récoltés par l’économie togolaise et cela ne concerne que les bières, qui occupent 47 %, les eaux minérales 12 % et le tabac 6 %. M. Balam Sosso Tchamdja a fait savoir que dans un avenir proche, le marquage de nouvelles catégories de produits sera effectif. Il s’agit du sucre, des huiles de cuisson, du ciment, des fertilisants et pesticides, des semences et produits cosmétiques. Des produits issus des télécommunications, du carburant et les minerais seront également concernés par ce marquage.
…aux participants.
Le président de la Commission de marquage, M. Esso-Wavana Adoyi, a précisé que le projet de marquage des produits est une initiative du président de la République, Faure Essozimna Gnassingbé, à qui « la sécurité sanitaire des citoyens, le renflouement des caisses de l’Etat, la mobilisation efficace des recettes et la lutte contre les importations frauduleuses tiennent à cœur ». Pour lui, après 5 ans d’exploitation, la SAM a produit des résultats remarquables, tant au niveau économique que fiscal. « L’impact de cette solution SAM sur la lutte contre la contrebande et la collecte des recettes fiscales est énorme et très positif. En exemple, je prends seulement le secteur de la bière qui a permis de récolter plus de 5 milliards, seulement entre 2022 et 2024. Donc, l’impact économique est énorme. Imaginez si tous les produits avaient subi le même processus de marquage », s’est-il félicité. Pour lui, toutes ces ressources engrangées permettent aux plus hautes autorités de mieux faire face aux besoins de la population. Ce résultat doit galvaniser davantage tous les acteurs à « jouer pleinement » leur partition. « Ce qui reste à faire est plus important que ce qui a été fait. J’appelle les uns et les autres à accentuer les contrôles et les inspections, parce qu’il y a encore des produits importés qui échappent au dispositif de la SAM », a-t-il dit.
En ouvrant les travaux, la directrice de cabinet du ministère en charge de l’Economie, Mme Adétou Afidenyigba, a indiqué que les bénéfices économiques et fiscaux de la solution SAM sont nombreux pour le pays. Pour elle, la mise en œuvre de la SAM, depuis 2020, est une illustration de l’engagement du gouvernement à moderniser et renforcer les structures de l’économie togolaise. Elle s’inscrit également dans le cadre de la vision de développement économique, conformément à la feuille de route 2020-2025.
Yves T. AWI
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